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Signal E1. Stationnement interdit.
Signal E3. Arrêt et stationnement
interdits.
1° En principe, l'interdiction imposée par ces
signaux doit être permanente.
Exceptionnellement, un panneau additionnel du
type
V de l'annexe 2 au présent arrêté
peut indiquer:
a) soit les heures entre lesquelles l'interdiction est
applicable; ex. "de 7 à 19 h.";
b) soit les jours pendant lesquels l'interdiction est
applicable; ex. "du lundi au vendredi";
c) soit les heures entre lesquelles l'interdiction est
applicable certains jours; ex. "de 7 à 19 h du lundi
au vendredi".
2° Pour interdire le stationnement en permanence et
l'arrêt entre certaines heures seulement, il sera fait
usage du signal E3 complété par un panneau
additionnel du type V de l'annexe 2 au présent
arrêté, portant la mention : "Stationnement
interdit en permanence. Arrêt interdit de ... à
...h.".
3° Si une interdiction ne doit être
appliquée qu'occasionnellement, notamment lors des
marches publics, il est fait usage de signaux amovibles ou
escamotables ou encore des signaux E9.
4° Les signaux E1 et E3 ne peuvent être
utilisés pour confirmer une interdiction
énoncée par les articles 24 et 25 du
règlement général sur la police de la
circulation routière.
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