Signaux F34a, F35 et F37. Signaux de direction.

1° Le placement de ces signaux doit gêner le moins possible la visibilité des usagers sur la voie publique.

2° Les signaux F34a, F35 et F37 sont rectangulaires, d'une hauteur maximale de 0,15 m et d'une longueur maximale
de 1,20 m. Toutefois, la hauteur peut être portée à 0,25 m si les mentions sont bilingues. Il n'est pas fait mention de l'indication des distances en km ou en fractions de km.

Sur ces signaux, les lettres et les symboles ont une hauteur maximale de 0,10 m.

Toutefois, la hauteur doit être adaptée au prorata de la hauteur maximale admise à l'article, lorsque certaines indications données par les signaux F34a et F35 sont intégrées aux signaux du type F25 et F27

3° Les signaux F34a, F35 et F37 sont regroupés par direction et séparés des signaux du type F29, F31, F33a et F33b. Il est interdit de superposer plus de huit signaux du type F34a, F35 et F37.

De surcroît, le nombre de signaux à superposer est réduit au prorata lorsque leur hauteur maximale est portée à 0,25 m en vertu de l'article.

4° Toutefois, à titre exceptionnel et compte tenu de la disposition des lieux, les signaux F34a, F35 et F37 peuvent être regroupés avec les signaux F29, F31, F33a et F33b.

Dans ce cas :

- Les signaux F29, F31, F33a et F33b sont placés prioritairement aux signaux F34a, F35 et F37;

- il ne peut être indiqué pour un sens de circulation plus de huit directions au total même si les signaux F29 à F33b sont eux-mêmes regroupés.

5° Les signaux F34a, F35 et F37 sont placés de haut en bas dans l'ordre suivant :

- F34a d'abord,
- F35 ensuite,
- F37 enfin.

6° A l'exception des symboles des signaux F53 et F55 qui sont respectivement en blanc sur fond bleu et en rouge sur fond blanc, les symboles inscrits dans les signaux F34a, F35 et F37 sont en noir sur fond blanc.

Lorsqu'il est fait usage de symboles seuls, les symboles des signaux F34a, F35 et F37 peuvent être utilisés ensemble.

Dans ce cas, il est fait usage de signaux F34a à fond blanc placés conformément au 7° a) ci-après.

Le nombre de symboles ne peut excéder cinq.

7° Sur les signaux F34a, les inscriptions sont en noir sur fond blanc. Ces signaux sont placés selon les modalités suivantes :

a) Pour ce qui concerne les pompiers et la protection civile, les centres publics d'aide sociale (indiqués en abrégé C.P.A.S.), les cimetières, les commissariats de police, les gares de service de transport en commun, les hôtels de ville et les maisons communales, la gendarmerie, les palais de justice, les bureaux de taxation, deux itinéraires peuvent au maximum être balises au départ d'une route de transit et ce à une distance maximale de 2 km.

Il en est de même des équipements et établissements publics ou d'intérêt général non énumérés à l'art. 71.2. du règlement général sur la police de la circulation routière. Dans ce cas, le signal F34a porte soit la mention du type d'équipement ou d'établissement (p. ex. : Caserne) soit la mention du type et son nom (p. ex. : Régie de Nivelles) soit le nom seul (p. ex. : OTAN).

b) Pour ce qui concerne les bibliothèques, les bureaux de poste et de téléphones, les centres culturels ou d'animations, les établissements d'enseignement à l'exception des centres universitaires, les organismes de télévision, les lieux de culte, les musées, les parkings publics et privés accessibles au public et situés hors de la chaussée ou de la voie publique et les théâtres, un seul itinéraire peut être balisé au départ d'une route de transit et ce à une distance maximale de 1 km.

c) Les aérodromes, les cliniques, hôpitaux et postes de secours, les halls de foire et d'exposition, les ports, les entreprises isolées et les zones industrielles de moindre importance sont signalés au moyen de signaux F34a. Dans ce cas, il n'est pas fait usage du signal F33a. Un seul itinéraire peut être balisé au départ d'une route de transit et ce à une distance maximale de 1 km.

d) Il peut en outre être fait usage de signaux F34a pour signaler des installations spécifiques a l'intérieur des aérodromes, des centres universitaires, des halls de foire et d'exposition, des ports et des zones industrielles. Dans ce cas, sont placés plusieurs supports comportant huit signaux au maximum et ce au prorata des installations à signaler. Les supports seront distants d'un mètre et la longueur des signaux sera réduite à 0,90 m. Les signaux du type F34a sont utilisés dans les agglomérations pour l'indication des entreprises isolées employant au moins 20 personnes et desservies par un charroi important. Dans ce cas, un seul itinéraire sera balisé au départ d'une route de transit et ce à une distance maximale de 0,5km.

e) Le nom du lieu d'intérêt général peut figurer à côté du symbole sauf dans les cas visés au d) ci-dessus où le nom figure seul.

f) Il peut être fait usage d'un symbole seul et, le cas échéant, de plusieurs symboles si diverses activités sont concentrées au même endroit sans toutefois que le nombre de symboles soit supérieur à 5. Si ces activités concernent les lieux d'intérêt général visés en a), b) ou c), il est tenu compte des dispositions reprises en a)s'agissant de la distance à laquelle le balisage peut être effectué.
8° Sur les signaux F35, les inscriptions sont en blanc sur fond brun. Un seul itinéraire peut être balisé au départ d'une route de transit et ce à une distance maximale de 2 km.

Toutefois, lorsqu'il s'agit d'un parc culturel, de loisirs ou d'attractions, d'un site remarquable ou encore d'un ensemble d'aménagements à vocation touristique situés dans un lieu étendu, le balisage de l'itinéraire pourra être établi à partir d'une autoroute ou d'une route de transit importante dans un rayon de 10 km si le nombre de visiteurs dépasse 150.000 par an et de 5 km si ce nombre est supérieur à 75.000 et inférieur à 150.000 et pour autant que l'organisation de la circulation le justifie

S'il est fait usage d'un symbole, le nom de la catégorie des aménagements peut être omis. Des symboles peuvent être utilisés seuls lorsque les aménagements sont concentrés à un même endroit à concurrence de cinq symboles au maximum. Le recours à un symbole spécifique autre que ceux prévus doit être limité à des monuments ou sites remarquables connus ainsi qu'aux parcs culturels, de loisirs ou d'attractions et dans ce cas, le nom figure toujours à côté des symboles (par exemple : Lion de Waterloo, Atomium ...).

9° Les symboles spécifiques des disciplines sportives figurent à l'annexe 6 au présent arrêté. Il ne peut être fait usage d'autres symboles que ceux prévus à l'annexe 6 au présent arrêté. Lorsque plusieurs disciplines sportives peuvent être exercées en un même endroit, il ne sera fait usage en principe que du symbole du centre sportif prévu à l'article 71.2. du règlement général sur la police de la circulation routière.

10. Des châteaux ou édifices privés remarquables peuvent être signalés à condition qu'ils soient accessibles au public de manière régulière pendant la période touristique.

11° a) Sur les signaux F37, les inscriptions sont en brun sur fond jaune. Les signaux F37 doivent toujours être dissociés des signaux du type F29, F31, F33a et F33b.

b) Dans les agglomérations comptant plus de 30.000 habitants, les lieux d'hébergement ne sont pas indiqués. Dans les agglomérations, les restaurants ne sont pas signalés.

c) Deux itinéraires au maximum peuvent être balisés au départ de la route de transit la plus proche. S'il est fait usage d'un symbole, le nom de la catégorie des aménagements peut être omis. Des symboles peuvent être utilisés seuls à concurrence de cinq symboles au maximum.

Verkeersborden F34a, F35 en F37. Wegwijzers.

1° De plaatsing van deze verkeersborden mag het zicht van de gebruikers op de openbare weg zo weinig mogelijk belemmeren.

2° De verkeersborden F34a, F35 en F37 zijn rechthoekig met een maximale hoogte van 0,15 m en een maximale lengte van 1,20 m. Evenwel mag de hoogte worden gebracht op 0,25 m indien de opschriften tweetalig zijn. Er wordt geen aanduiding gegeven van de afstand in km of frakties van km.

Op deze verkeersborden hebben de letters en de symbolen een maximale hoogte van 0,10 m.

De hoogte moet evenwel worden aangepast in verhouding tot de maximale hoogte toegelaten in artikel, wanneer bepaalde vermeldingen op de borden F34a en F35 geïntegreerd zijn in de verkeersborden van het type F25 en F27.

3° De verkeersborden F34a, F35 en F37 worden samengebracht per richting, en gescheiden van de verkeersborden van het type F29, F31, F33a en F33b. Het is verboden meer dan acht verkeersborden van het type F34a, F35 en F37 boven elkaar te plaatsen.

Bovendien wordt het aantal boven elkaar te plaatsen verkeersborden verhoudingsgewijze verminderd wanneer, bij toepassing van artikel, hun maximale hoogte op 0,25 m is gebracht.

4° Uitzonderlijk, en rekening houdend met de plaatsgesteldheid, mogen de verkeersborden F34a, F35 en F37 evenwel worden samengebracht met de verkeersborden F29, F31, F33a en F33b.

In dit geval :

- wordt inzake plaatsing de voorkeur gegeven aan de verkeersborden F29, F31, F33a en F33b, boven de verkeersborden F34a, F35 en F37;

- mogen in een rijrichting in totaal niet meer dan acht richtingen worden aangeduid, ook niet wanneer de verkeersborden F29 tot F33b zelf zijn samengebracht.

5° De verkeersborden F34a, F35 en F37 worden, van boven naar beneden, in de volgende volgorde geplaatst :

- F34a het eerst,
- F35 daarna,
- F37 het laatst.

6° Met uitzondering van de symbolen van de verkeersborden F53 en F55, die respectievelijk wit op een blauwe achtergrond en rood op een witte achtergrond zijn, zijn de symbolen op de verkeersborden F34a, F35 en F37 zwart op een witte achtergrond.

Wanneer enkel gebruik wordt gemaakt van de symbolen, mogen de symbolen van de verkeersborden F34a, F35 en F37 worden samengebracht.

In dit geval wordt gebruik gemaakt van de verkeersborden F34a met een witte achtergrond, geplaatst overeenkomstig 7° a) hiernavermeld.

Het aantal symbolen mag niet meer dan vijf bedragen.

7° Op de verkeersborden F34a zijn de opschriften in het zwart op een witte achtergrond. Die verkeersborden worden op de volgende wijze geplaatst :

a) Voor wat betreft de brandweer en de civiele bescherming, de openbare centra voor maatschappelijk welzijn (afgekort OCMW), de begraafplaatsen, de politiebureaus, de stations van de diensten voor het gemeenschappelijk vervoer, de stadhuizen en gemeentehuizen, de rijkswacht, de gerechtsgebouwen, de taxatiekantoren, mogen maximum twee reisroutes worden aangegeven vanaf een weg voor doorgaand verkeer en dit vanop een afstand van maximum 2 km.

Het is ook zo voor de inrichtingen en etablissementen, die openbaar zijn of van algemeen belang, en die niet vermeld werden in artikel 71.2 van het algemeen reglement op de politie van het wegverkeer. In dit geval wordt op het verkeersbord F34a ofwel het type van de inrichting of het etablissement aangebracht (bv. : Kazerne) ofwel het type en de naam (bv. : Regie van Nijvel), ofwel alleen de naam (bv. : NATO).

b) Voor wat betreft de bibliotheken, de post- en telefoonkantoren, de culturele of animatiecentra, de onderwijsinstellingen andere dan universitaire centra, de televisieomroepen, de plaatsen voor eredienst, de musea, de publieke parkings en voor het publiek toegankelijke private parkings gelegen buiten de rijbaan of de openbare weg, en de schouwburgen, mag slechts één reisroute worden aangegeven vanaf een weg voor doorgaand verkeer en vanop een afstand van maximum 1 km.

c) De luchthavens, klinieken, ziekenhuizen en hulpposten, beurs- en tentoonstellingshallen, havens, alleenstaande bedrijven en industrieparken van minder belang worden gesignaleerd met de verkeersborden F34a. In dit geval wordt het verkeersbord F33a niet gebruikt. Slechts een reisroute mag worden aangegeven vanaf een weg voor doorgaand verkeer en dit vanop een afstand van maximum 1 km.

d) Er mag eveneens gebruik gemaakt worden van de verkeersborden F34a om specifieke voorzieningen aan te duiden binnen de luchthavens, universitaire centra, beurs- en tentoonstellingshallen, havens en industrieparken. In dit geval worden meerdere steunpalen geplaatst met daarop maximum acht verkeersborden en dit naar rata van de te signaleren voorzieningen. De steunpalen worden op één meter van elkaar geplaatst en de lengte van de borden wordt teruggebracht op 0,90m. Binnen de bebouwde kommen worden de verkeersborden van het type F34a gebruikt voor de aanduiding van alleenstaande bedrijven waar minstens 20 personen tewerkgesteld zijn en die door een belangrijk voertuigenverkeer worden bediend. In dit geval wordt slechts één reisroute aangegeven vanaf een weg voor doorgaand verkeer en dit vanop een afstand van maximum 0,5 km.

e) De naam van de plaats van algemeen belang mag naast het symbool voorkomen, behalve in de gevallen bepaald in d) hierboven waar de naam alleen voorkomt.

f) Er mag gebruik gemaakt worden van een symbool alleen en desgevallend van meerdere symbolen indien zich diverse activiteiten op dezelfde plaats bevinden, zonder dat evenwel het aantal hoger mag zijn dan 5. Indien deze activiteiten betrekking hebben op de plaatsen van algemeen belang, bedoeld onder a), b) of c), wordt rekening gehouden met de bepalingen voorzien onder a) voor wat betreft de afstand van waarop de bewegwijzering mag gebeuren.

8° De aanduidingen op de verkeersborden F35 zijn in het wit op een bruine achtergrond. Slechts een reisroute mag aangegeven zijn vanaf een weg voor doorgaand verkeer en dit vanop een afstand van maximum 2km.

Wanneer het evenwel gaat om een cultureel park, een recreatie- of pretpark, een merkwaardig landschap of een geheel van voorzieningen van toeristische aard gelegen in een uitgestrekt gebied, zal een reisroute mogen worden aangegeven vanaf een autosnelweg of een weg voor doorgaand verkeer in een straal van lOkm, indien het aantal bezoekers meer dan 150.000 per jaar bedraagt en van 5km indien dit aantal begrepen is tussen 75.000 en 150.000 en voorzover de organisatie van het verkeer dit rechtvaardigt.

Indien een symbool wordt gebruikt, mag de naam van de categorie van de voorziening worden weggelaten. Er mag gebruik gemaakt worden van enkel de symbolen, wanneer de voorzieningen geconcentreerd zijn op eenzelfde plaats, met een maximum van vijf symbolen. Het gebruik van andere dan de voorziene symbolen moet beperkt blijven tot bekende monumenten of merkwaardige landschappen alsook tot de culturele parken, de recreatie- of de pretparken, in dit geval moet de benaming steeds naast het symbool worden geplaatst. (bv. de Leeuw van Waterloo Atomium...).

9° De bijzondere symbolen van de sporttakken zijn opgenomen in de bijlage 6 van dit besluit. Er mogen geen andere symbolen gebruikt worden dan deze voorzien in bijlage 6 tot dit besluit. Wanneer meerdere sporttakken kunnen beoefend worden op dezelfde plaats, zal in principe slechts gebruik gemaakt worden van het symbool van een sportcentrum voorzien in artikel 71.2. van het algemeen reglement op de politie van het wegverkeer.

10° Kastelen of merkwaardige privé-gebouwen mogen worden gesignaleerd op voorwaarde dat ze tijdens het toeristisch seizoen regelmatig voor het publiek toegankelijk zijn.

11° a) De aanduidingen op de verkeersborden F37 zijn bruin op een gele achtergrond. De verkeersborden F37 moeten altijd onderscheiden zijn van de verkeersborden van het type F29, F31, F33a en F33b.

b) Binnen de bebouwde kom, die meer dan 30.000 inwoners tellen, worden de overnachtingsgelegenheden niet gesignaleerd. Binnen de bebouwde kommen worden de restaurants niet gesignaleerd.

c) Ten hoogste twee reisroutes mogen aangegeven worden vanaf de dichtstbijzijnde weg voor doorgaandverkeer. Indien gebruik gemaakt wordt van een symbool dan mag de naam van de soort voorziening weggelaten worden. Er mag gebruik gemaakt worden van enkel de symbolen en met een maximum van vijf symbolen.