Moniteur Belge du 9 décembre 1975.

RAPPORT AU ROI.
Sire,

Discussion du nouvel arrêté.

Titre I - dispositions préliminaires.
Le champ d'application du Code de la Route.

Terminologie.

Article 3. - Agents qualifiés.

TITRE II.- Règles de circulation.
Article 7. - Principes généraux.

Article 8. - Les conducteurs.

Article 9. - Place des conducteurs sur la voie publique.

Article 10. - Vitesse.

Article 11. - Limitations de vitesse.

Article 12. - Obligation de céder le passage.

Article 13. - Annonce d'une manœuvre.

Article 14. - Dégagement des carrefours.

Article 15. - Croisement.

Article 16. - Dépassement.

Article 17. - Interdiction de dépasser.

Article 18. - Distance entre les véhicules.

Article 19. - Changement de direction.

Article 20. - Circulation sur les voies ferrées et passages à niveau.

Article 22. - Circulation sur les routes pour automobiles.

Article 23. - Arrêt et stationnement.

Article 24. - Interdiction de l'arrêt et du stationnement.

Article 25. - Interdiction de stationnement.

Article 26. - Stationnement alterné semi-mensuel dans toute une agglomération.

Article 27. - Stationnement à durée limitée.

Article 28. - Ouverture des portières.

Les articles 29, 30 et 31 règlent l'emploi des feux.
b) L'article 32 règle l'emploi des feux particuliers.

a) L'article 33 règle l'emploi des avertisseurs sonores.
b) L'article 34 concerne l'emploi des miroirs rétroviseurs.
c) L'article 35 reprend les prescriptions relatives au port obligatoire des ceintures de sécurité.
d) L'article 36. - Le port obligatoire du casque de protection est étendu aux cyclomotoristes.

a) L'article 37 groupe les dispositions concernant les conducteurs de véhicules prioritaires.
b) L'article 38 spécifie le comportement des usagers de la route à l'égard des véhicules prioritaires.

Article 39. - Comportement à l'égard des autobus quittant leurs points d'arrêt.

Article 40. - Comportement des conducteurs à l'égard des piétons.
Article 41. - Comportement à l'égard des colonnes militaires, etc…

Article 42. - Piétons.

Article 43. - Conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs.

Les articles 44 à 49 reprennent les prescriptions concernant les passagers, les chargements, les transports exceptionnels et les trains de véhicules.

Article 50. - Prescriptions relatives aux luttes de vitesse et épreuves sportives.

Aux articles 51 et 52, l'usager trouve les prescriptions relatives à son comportement en cas de véhicule en panne ou d'un chargement tombé sur la voie publique et lors d'un accident.

Les articles 53, 54, 55, 56, 57 et 58 reprennent les prescriptions relatives aux véhicules attelés, charrettes à bras, animaux, véhicules ou animaux halant des bateaux, circulation dans les ports et limitations de la circulation en période de dégel.

Article 59. - Comprend des dispositions diverses.

TITRE III. - Signalisation routière.

Chapitre Ier. - Signaux lumineux de circulation.

1° Signaux du système tricolore (art. 61).

2° Flèche d'évacuation d'un carrefour (art. 62).

3° Signaux du système bicolore (art. 63).

4° Signaux à feux clignotants (art. 64).

Chapitre II.- Signaux routiers.

1° Article 66. - Signaux de danger.

2° Article 67. - Signaux relatifs à la priorité.

3° Article 68. - Signaux d'interdiction.

4° Article 69. - Signaux d'obligation.

5° Article 70. - Signaux relatifs à l'arrêt et au stationnement.

6° Article 71. - Signaux d'indication.

Chapitre III.- Marques routières.

1° L'art. 72 prévoit les marques longitudinales.

2° L'art. 73 prévoit un marquage provisoire en cas de travaux.

3° L'art. 74 décrit les marques délimitant une piste cyclable.

4° L'art. 75 décrit les marques indiquant le bord de la chaussée.

5° Les marques transversales (art. 76) deviennent de même, de couleur blanche.

6° L'art. 77 comprend les autres marque routières, également blanches.

Chapitre IV.- Dispositions diverses.

TITRE IV.- Prescriptions techniques.

a) L'article 81 contient les prescriptions techniques pour les véhicules à moteur, pour lesquelles l'usager lui-même est responsable.

b) L'art. 82 reprend les prescriptions techniques relatives aux cycles et à leurs remorques.

c) L'art. 83, qui reprend les prescriptions techniques relatives aux véhicules attelés, prévoit que les catadioptres arrière doivent être triangulaires et d'un type homologué.

TITRE V. - Dispositions abrogatoires et transitoires, et mise en vigueur 9 décembre 1975.